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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHAPEL REPROGRAPHIE
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GRAPHICAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPHICAD
SOCIETE CHAPEL REPROGRAPHIE SA

Numéro de dépôt :
94536716
Date de dépôt :
14/09/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
14/09/2004

Présentation de la marque GRAPHICAD

Déposée le 14 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHAPEL REPROGRAPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « GRAPHICAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHAPEL REPROGRAPHIE domicilié(e) 200 RUE DE BRAMAFAN, 73230 BARBY - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 920 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CHAPEL REPROGRAPHIE - France.

La marque GRAPHICAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPHICAD est expirée depuis le 14 septembre 2004.

SOCIETE CHAPEL REPROGRAPHIE a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHITABLE


SOCIETE CHAPEL REPROGRAPHIE SA - 200 RUE DE BRAMAFAN, 73230 BARBY - France - SIREN 746920610


SOCIETE CHAPEL REPROGRAPHIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

MEUBLE TABLE